Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

14 résultats pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "03/02/2003" du filtre Date de séance

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite du centre hospitalier "Saint-Morand" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée du centre hospitalier "Saint Morand" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite du centre hospitalier de THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée du centre départemental de repos et de soins de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Thur'Lutins" sis rue du Parc à HUSSEREN-WESSERLING.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite de l'hôpital local à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés graves "Les Peupliers" du centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite du centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés "Les Marronniers" du centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins longue durée de l'hôpital local de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section des soins de longue durée du centre hospitalier de THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page